Déposée le 25 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Open Medical System
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Open Medical System domicilié(e) 26 rue des plantes bernard,41130 SELLES SUR CHER - 41130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 333 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMS domicilié(e) 26 rue des plantes bernard,41130 SELLES SUR CHER - 41130 - France.
La marque AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Open Medical System SARL - 26 rue des plantes bernard,41130 SELLES SUR CHER - 41130 - France - SIREN 414333310
OMS - 26 rue des plantes bernard,41130 SELLES SUR CHER - 41130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et a soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sel à usages industriels ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons et aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirage) ; crème pour le cuir.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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